Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) EUROCAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARTESAVEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAVE domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCAVE SA Société Anonyme - 24 rue Francis de Pressensé,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 320316995
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Appareils et installations de climatisation ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires.
Meubles et armoires destinés au traitement, à la présentation, au stockage, à la conservation de vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; casiers à bouteilles.
Corbeilles de service de vin non en métaux précieux, tirebouchons, carafes de décorations, carafes de service, seaux à glace, verres, assiettes non en métaux précieux, dessous de plat, salières non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux.
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